sep sep sep
sep
Rechercher
Panier vide
Panier vide
sep fr sep en sep
sep
cadre Logo Noteka cadre
Logo Noteka sep sep sep sep sep sep sep sep
sep
photo_cubes.jpg
Vous êtes ici : Accueil > Société
sep
Mentions légales
sep

Le site Web à l’adresse www.noteka.com appartient à la SARL Noteka, qui en assure l’exploitation.

Directeur de la publication : Philippe COLLET

Siège social : 127, rue d'Avron - 75020 PARIS

Capital social : 18 500 euros

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : B479830994

Hébergeur : AMEN SAS - 12-14, Rond Point des Champs Elysées - 75 008 Paris

Le contenu du site, notamment les textes, les images et leur disposition, est protégé par le droit d’auteur de Noteka, Copyright © 2004-2006, Noteka. Tous droits réservés.

L’accès au site et son utilisation sont assujettis aux modalités indiquées ci-après et à toutes les lois applicables. En accédant au site et en le parcourant, vous acceptez sans aucune réserve l’intégralité des modalités décrites ci-après.

  1. Utilisation du site - Le contenu du site, notamment les textes et les images, est protégé par le droit d’auteur et ne peut être utilisé que conformément aux présentes modalités à moins d’avoir obtenu l’autorisation expresse écrite de Noteka.
  2. Responsabilités et garanties - Noteka ne garantit aucunement l’exactitude du contenu du site et décline toute responsabilité quant aux erreurs et aux omissions qui pourraient survenir. Toutes les informations contenues dans ce site le sont à titre indicatif et ne sont assorties d’aucune garantie. Noteka produit tous les efforts raisonnables pour que le contenu du site soit exact et se réserve le droit d’y apporter des modifications de toute nature à son gré, et ce, en tout temps et sans préavis. Noteka n’assume aucune responsabilité pour les éventuels dommages particuliers, accessoires ou indirects, résultant de l'usage ou de l'accès à ce site ou à d'autres sites qui lui sont liés y compris dans les cas où la société aura été informée d’éventuels dommages.
  3. Liens - Les liens contenus dans le site peuvent donner accès à des sites gérés par des personnes morales ou physiques disjointes de la responsabilité de Noteka. Ne contrôlant ni l’activité ni le contenu de ces sites, Noteka ne garantit aucunement l’exactitude, l’actualité, l’opportunité ni aucune autre caractéristique des renseignements accessibles via ces liens.
  4. Données nominatives transmises par l’utilisateur - Lorsque vous visitez ce site, Noteka peut recueillir des données nominatives vous concernant lorsque vous vous inscrivez dans le forum. En communiquant vos données via ce site, vous acceptez implicitement qu’elles puissent être utilisées, traitées et transférées au sein de la structure de Noteka. Vos données seront gérées par notre service informatique. Conformément à la loi informatique et libertés, vous pouvez exercer votre droit d'accès et de rectification et ainsi accéder à vos données nominatives, les rectifier ou les faire supprimer.
  5. Modification des modalités d’utilisation de ce site - Noteka se réserve le droit de modifier les présentes modalités dans le cadre de l’actualisation du contenu du site. Les modalités les plus à jour étant celles qui s’appliquent en tout temps, nous vous demandons de demeurer au fait des modifications dont elles font l’objet.
  6. Loi applicable, tribunal compétent - Toute difficulté, réclamation ou litige, provenant ou lié(e) aux présentes mentions sera régi(e) par la loi française. Le Tribunal de Paris sera seul compétent.

Accès

 A l'exception de la partie "accès public", l'accès à ce site web est restreint aux personnes qui détiennent des identifiants (login + password) accordés par l'éditeur (ci-après "l'utilisateur"). L'accès à toute autre personne est interdit en dehors de la partie "accès public". L'utilisateur est une personne majeure.

Déclaration auprès de la CNIL

Ce site a été déclaré Hauprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Un récépissé numéro 106 24 96 a été délivré en application de la l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

La déclaration de ce site peut être vérifiée sur le site web de la CNIL à l'adresse : http://www.cnil.fr/

Propriété intellectuelle

 Les informations publiées sur ce site Web sont la propriété de l'éditeur. Elles peuvent être modifiées à tout moment sans avis préalable. Les noms de domaines, programmes et développements tournant sur ce site, images, logos, textes, ainsi que les bases de données sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire.

Il est formellement interdit, sauf autorisation préalable de l'éditeur, de reproduire, vendre, divulguer ou exploiter sous quelque forme que ce soit tout ou partie de ce site.

Les photographies des utilisateurs de ce site sont leur propriété. En téléchargeant leur photo sur le serveur, ils accordent l'autorisation à l'éditeur de l'utiliser dans le cadre de l'annuaire en ligne de ce site Internet et plus généralement de l'ensemble de ce site, des services connexes et de la communication liée à ce site.

La fonctionnalité de téléchargement de fichiers est disponible pour les utilisateurs à la seule fin de télécharger une photographie de type photographie d'identité, à l'exclusion de tout autre fichier ou photographie. L'utilisateur est responsable du fichier qu'il télécharge sur le serveur, en particulier vis-à-vis des lois en vigueur.

Les marques citées sur ce site sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

Caractère des informations disponibles sur ce site

 Les informations disponibles sur ce site web n'ont qu'un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n'engagent pas l'éditeur de ce site. Le contenu du site est susceptible de modifications sans préavis. La mise à jour des informations fournies par les utilisateurs est généralement immédiate, mais peut être retardée par des raisons ou contraintes diverses.

Responsabilité

 L'éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore d'un problème de ligne ou de système.

Mot de passe

 La CNIL recommande que les mots de passe nécessaires pour accéder à un service comportent au moins 6 caractères alpha-numériques (lettres + chiffres). Les utilisateurs peuvent modifier les codes d'accès qui leur ont été initialement attribués.

Sites liés

 L'éditeur décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens ou des liens ont été créés par des tiers. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques et périls de l'utilisateur.

L'éditeur décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations et matériaux contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au présent site.


cadre
pied
cadre cadre